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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODERN'OPTIQUE
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PARAGRAPHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PARAGRAPHE
MODERN'OPTIQUE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95579136
Date de dépôt :
30/06/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2015

Présentation de la marque PARAGRAPHE

Déposée le 30 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODERN'OPTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PARAGRAPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODERN'OPTIQUE domicilié(e) 30, rue Voltaire,01100 OYONNAX (dossier no 2291309) - 01100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 762 201 259 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2291309) - 69006 - France.

La marque PARAGRAPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARAGRAPHE est expirée depuis le 30 juin 2015.

MODERN'OPTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : JEAN CHARLES de LEMPS , EMERGENCE


MODERN'OPTIQUE Société par actions simplifiée - 30, rue Voltaire,01100 OYONNAX (dossier no 2291309) - 01100 - France - SIREN 762201259


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2291309) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Inscription le 18 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°420668 - Publication au BOPI 2005-10-18

Inscription le 18 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420669 - Publication au BOPI 2005-10-18

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2005 n°2291309 - Publication au BOPI 2005-06-20

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

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